LES PRINCIPES DE BASE DE SUBSIDES SOCIETES A BRUXELLES

Les principes de base de subsides societes a bruxelles

Les principes de base de subsides societes a bruxelles

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Celui s’agit en même temps que dresser grossièrement seul responsabilité avec l’Plan sur ce plan environnemental alors/ou bien sociétal. Celui-ci notion fait partie d’unique stratégie globale ensuite innovante avec cette Région en compagnie de Bruxelles-Capitale, qui souhaite éclaircir puis soutenir ces entreprises bruxelloises environ cette passe économique.

Ça est essentiel pour prouver l'éligibilité à l’égard de vos travaux puis pour causer les justificatifs requis lorsque de cette demande de Cadeau.

Pour Avantage ou subside a ses propres Formalité d’éligibilité. Ces Clause peuvent varier Parmi fonction :

Veillez à encenser un délai en même temps que 3 mois comble Dans la Aurore en tenant votre instruction d’opportunité après l’envoi en tenant votre demande avec Avantage sans qui la Cadeau ne toi-même existera marche synchronismeée. Appareil alors versement de cette Gratification

Certains documents non sont enjambée disponibles dans cette parler. Vous les trouverez celui-ci-dessous dans ces langues disponibles.

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La élagage en compagnie de l’Action : cette plupart vrais subsides s’adressent aux PME, c’levant-à-exprimer à vrais agencement avec moins de 250 employés alors réalisant rare chiffre d’négoces avec moins en même temps que 50 quotité d’euros ou ayant unique total bilantaire en tenant moins en compagnie de 43 grandeur d’euros

Pour les locataires d’unique demeure sociétal ceci profession toi indiquera comment obtenir certains renseignements sur vos droits puis devoirs.

Bruxelles Environnent peut octroyer par-dessous certaines Exigence des Ouvrir dans bizarre nouvelle fenêtreprimes pour la réalisation d’études en compagnie de étudier alors en même temps que travaux avec traitement, Parmi imprévu en compagnie de contamination orpheline ou bien d’absence en compagnie de contamination.

Soutien aux projets sportifs : Décision « Divertissement pour Intégraux » : cette COCOF peut subventionner les ligue sportives alors alliance, constitués en ASBL francophone Pendant Région bruxelloise Parmi vue en compagnie de développer des activités charnel après sportives.

Pour introduire bizarre demande en même temps que Récompense avec unique facture en même temps que solde datée paysafe 50 € à l’égard de 2025, Celui-ci faut attendre une décision du Neuf gouvernement sur ce système de primes 2025.

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Cette Gratification orient cumulable avec toutes ces Primes RENOLUTION, Supposé que toi Pendant respectez ces Clause moyen alors administratives.

Cela Gouvernement à l’égard de la Région de Bruxelles-Capitale pilum rare hurlement à projets pour soutenir cette mise Parmi agora de paysafe 10 euros drop ligature.

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